intercommunale

  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 25 février 2020...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 25 février 2020 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172). bar2.gif

    SÉANCE PUBLIQUE

    1.  Budget communal – Exercice 2020 – Communication approbation de la tutelle.
    2.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Approbation.
    3.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de secours Luxembourg. Approbation.
    4.  Application du code de recouvrement des créances fiscales et non-fiscales. Approbation.
    5.  Taxes sur les véhicules isolés abandonnés 2020-2025.Approbation.
    6.  Contrôle de la situation de caisse – 01/01/2019 au 30/09/2019.
    7.  3396082211.2.jpgFinancement relatif au remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation – Convention cadre – Sofilux.
    8.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.
    9.  Subsides aux associations. Conseil consultatif des aînés.
    10.  Patrimoine. Acquisition parcelle forestière 187a-Lomprez.
    11.  Plan de pilotage. Mise en œuvre de la 3ème phase. Convention P0/FPO.
    12.  ATL. Renouvellement du programme de coordination locale pour l’enfance.
    13.  Schéma de Développement communal – Etat d’avancement.
    14.  Réseau chaleur – Etat d’avancement.
    15.  Informations activités office du tourisme
    16.  Plan Local de Propreté. Suivi
    17.  Association de projet Ardenne méridionale : reconduction et modifications statutaires.
    18.  Convention de cession des droits de pêche communaux. Annexe.
    19.  Partenariat tourisme équestre avec la Commune de Tellin - Convention.


    HUIS-CLOS

    1.  Octroi pension de retraite ancien échevin/bourgmestre.
    2.  Personnel communal – Congé parental.
    3.  Personnel communal – Semaine volontaire de 4 jours.
    4.  Personnel communal – Recrutement d’un(e) puériculteur(trice) – Réserve de recrutement.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 28 janvier 2020...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 janvier 2020 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172). Premier Conseil pour l'année 2020...bar2.gif

    SÉANCE PUBLIQUE


    1. Modifications budgétaires n°2 – Exercice 2019 – Communication approbation de la tutelle.
    2.  Règlements fiscaux. Taxes et redevances communales 2020-2025.Approbation.
    3.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
    4.  3396082211.2.jpgDotation communal au budget 2020 de la zone de secours Luxembourg.
    5.  Taxe sur les exploitations de carrières. Compensation Exercice fiscal 2020.
    6.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2020 : taxe complémentaire.
    7.  PIC 2013-2016. Décompte final subventions. Information.
    8.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage. Modifications.
    9.  Renouvellement d’une partie du parc informatique. Approbation des conditions et du mode de passation.
    10.  Gestion des cours d’eau – Convention de coopération horizontale non institutionnalisée entre la Commune et la province de Luxembourg – Approbation.
    11.  Règlement des cimetières – Modification.


    HUIS-CLOS

    Aucun point

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du lundi 16 décembre 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 16 décembre 2019 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  La première partie (à 20h00) rassemblera le Conseil Communal et le Conseil du CPAS pour leur réunion conjointe annuelle.  Lors du Conseil Communal proprement dit, il sera notamment question des budgets 2020...

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    REUNION CONJOINTE CONSEIL COMMUNAL / CPAS (à 20h00)

    1.  Rapport d'économie d'échelles et synergies.

     

    CONSEIL COMMUNAL (à 20h30)

    SÉANCE PUBLIQUE


    1.  Budget CPAS 2020 – Approbation.
    2.  Budget communal 2020 – Approbation.
    3.  Non-valeur sur emprunt n°32018 – emprunt travaux logement tremplin.
    4.  Non-valeur sur emprunt n°72018 – emprunt travaux office du tourisme.
    5.  Non-valeur sur emprunt n°22018 – emprunt complémentaire pic 2ème travaux Tribois.
    6.  Tutelle générale. Impôt des personnes physiques et Additionnels au précompte immobilier. Exercices 2020 à 2025.
    3396082211.2.jpg7.  Taxe sur les véhicules isolés abandonnés.
    8.  Centrale de marché « DTIC – informatique » du SPW. Adhésion.
    9.  Décision du conseil communal de passer un marché public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house ».
    10.  Les territoires de Mémoires asbl – Adhésion.
    11.  Laboratoire de la vie rurale – Appel à projets.
    12.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d’activités du plan d’action annuel 2018-2019. Plan d’action annuel 2019-2020.


    HUIS-CLOS

    1.  Personnel communal – Congé pour convenance personnelle.
    2.  Personnel communal – Interruption.

    Points complémentaires demandés par le conseiller communal Bruno MEUNIER :

    1.  Certification PEFC.
    2.  Salon du livre de Wellin.
    3.  Pêcherie de Lomprez.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du jeudi 21 novembre 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 21 novembre à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1.  Aménagement d'une plaine de jeux publique à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de passation.
    2.  Création de trottoirs et réfection de voirie - Rue bai jouai à Wellin. Approbation des conditions et du mode de passation.
    3.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Compte 2018 – Réformation.
    4.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Budget 2020 – Réformation.
    5.  Personnel communal – Conseiller en logement – CATU – Profil de fonction.
    6.  Location du presbytère de Chanly – Contrat de bail.
    7.  Intercommunales


    HUIS-CLOS

    1.  Location – Résolution du bail.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 5 novembre 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 5 novembre à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1.  Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 – Commune de Wellin. –Approbation.
    2.  Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 – CPAS Wellin – Approbation.
    3.  Fabrique d’Eglise de FROIDLIEU - Compte 2018 – Approbation.
    4.  Fabrique d’Eglise de FROIDLIEU – Budget 2020 – Approbation.
    5.  Fabrique d’Eglise de Chanly – Compte 2018 – Approbation.
    6.  Fabrique d’Eglise de Chanly – Budget 2020 – Approbation.
    7.  Fabrique d’Eglise de Halma – Compte 2018 – Approbation.
    8.  Fabrique d’Eglise de Halma – Budget 2020 – Approbation.
    9.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Compte 2018 – Budget 2020 – Prorogation.
    10.  MCFA – Affiliation 2019.
    11.  CSW asbl – Subside en nature.
    12.  Subsides aux associations.
    13.  Taxe déchets ménagers – Coût vérité – Budget 2020.
    14.  Taxes et redevances.
    15.  Démission de Mme Jenny Absolonne – CPAS.
    16.  Election de Mr Alain Lebon – CPAS.
    17.  Démission de Mr Clément Loviny – CPAS.
    18.  Election de Mme Magali Closter – CPAS.
    19.  Atelier théâtre ados.
    20.  Rejointoiement et hydrofuge de la tour de l’hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
    21.  Réparation toiture presbytère de Chanly. Approbation des conditions et du mode de passation.
    22.  Réalisation d’un audit de la téléphonie. Approbation des conditions et du mode de passation.
    23.  Convention droits de pêches communaux. Comité d’accompagnement. Désignation des membres.
    24.  Commission communale de l’accueil – Renouvellement CCA – Suppléants.
    25.  PCA – Rapport de l’auditeur – Prise d’acte.
    26.  Délégation de compétences du Conseil au Collège communal en ce qui concerne la passation des marchés conjoints pour des dépenses relevant du budget ordinaire.
    27.  Délégation de compétences du Conseil au Collège communal en ce qui concerne la passation des marchés conjoints pour des dépenses relevant du budget extraordinaire d’un montant inférieur à 15.000€ HTVA.
    28.  Sofilux. Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019.


    HUIS-CLOS

    1.  Personnel enseignant – Désignation – Ratification.
    2.  Désignation d’un(e) accueillant(e) extra-scolaire.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 24 septembre...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 24 septembre à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Programme Stratégique Transversal – Approbation.
    2.  Logement. Déclaration de politique de logement.
    3.  Modifications budgétaires n°1 pour exercice 2019 – Communication approbation de la tutelle.
    4.  Donation du bal du Bourgmestre – MACA.
    5.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Budget 2020 – Approbation.
    6.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Budget 2020 – Approbation.
    7.  Fabrique d’Eglise de Froidlieu – Compte 2018 et budget 2020 – Prorogation du délai de tutelle.
    8.  GAL Ardenne Méridionale – projet de création d’un atelier de découpe de viande.
    9.  Oxfam – Les petits déjeuners du monde – Organisation et rétrocession des bénéfices.
    10.  Convention de partenariat – MCFA.
    11.  Charte inclusion de la personne handicapée – Adhésion.
    12.  Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Adoption.
    13.  Convention cadre pour les travaux de remplacement/suppression des sources lumineuses.
    14.  Charte éclairage public – Ores assets.
    15.  Certification PEFC – Plan d’actions.
    16.  Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Erreur matérielle.
    17.  Convention de partenariat entre Civadis et la Commune de Wellin – Avenant.
    18.  Aménagement d’un espace de convivialité intergénérationnel dans le centre de Wellin – Acquisition de matériel de fitness extérieur et matériaux divers. Approbation des conditions et du mode de passation.


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    1.  Personnel communal – Interruption de carrière.
    2.  Enseignement – Désignations.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 27 août 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 27 août à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Compte communal 2018 – Communication approbation tutelle.
    2.  Règlement d’octroi de subventions aux clubs sportifs. 
    3.  Service « accueil assistance » - Remplacement de personnel dans les milieux d’accueil.
    4.  Fixation des conditions – Réserve de recrutement – Puériculteur(trice).
    5.  Personnel communal – Profil de fonction – accueillante extra-scolaire. 
    6.  Cession des droits de pêche communaux. Approbation convention.
    7.  Acquisition lame de déneigement et épandeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
    8.  Acquisition d’un véhicule. Approbation des conditions et du mode de passation 
    9.  Vente de bois 2019 – destination des coupes pour l’exercice 2020 (ventes de bois de l’automne 2019 – clauses particulières). Approbation.
    10.  Collecteur de Chanly. Acquisition d’emprises. Projet d’acte.
    11.  Acquisition parcelle et emprise consorts Ninnin-Denoncin. Levee option.
    12.  Natagora Famenne – Location salle de Lomprez – Gratuité.
    13.  Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marchés ORES Assets en matière d’éclairage public. 
    14.  Ardenne et Lesse. Désignation Conseil d’administration.


    HUIS-CLOS

    15. Personnel communal – Désignation.
    16.  Personnel communal – Réduction temps de travail.
    17.  Personnel communal. Admission à la pension
    18.  Enseignement. Désignations diverses.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du jeudi 27 juin 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 27 juin à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  Un point concerne notamment la reconversion de l'ancien site Gilson... 

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
    2.  CPAS. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
    3.  Redevances et taxes communales. Approbation des décision du Conseil communal du 23.04.2019.
    4.  Subside 2019 aux clubs sportifs.
    5.  Constitution d’un fonds de caisse permanent pour la crèche « Au pays des nutons » sous la forme d’une carte Belfius easy card.
    6.  Implantation antenne Eglise Halma. Projet de bail. Accord de principe.
    7.  Contrat de prestation de services gratuit.
    8.  Entretien et curage préventif des réseaux d’égouttage. Participation au marché groupé.
    9.  Injection de coulis dans les maçonneries de l’hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
    10.  Rapport de rémunération 2018.
    11.  Personnel communal – profil de fonction – accueillante extra-scolaire.
    12.  Désignation d’un auteur de projet pour l’élaboration du schéma de développement communal. Approbation des conditions et du mode de passation.
    13.  Décision de passer un marché-public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house » - Reconversion du site des anciens établissements Gilson.
    14.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Etablissement.
    15.  Maison du Tourisme de la haute Lesse. Désignations.


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    1.  Enseignement – Congé pour exercer une fonction temporaire.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 28 mai 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 mai à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).   A noter spécialement : les comptes 2018 de la Commune et du CPAS.

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1.  Compte communal 2018 – Approbation.
    2.  CPAS - compte 2018 – Approbation.
    3.  Plan de Cohésion Sociale.
    4.  Association de projet Ardenne méridionale. Rapport d’activité 2018, compte 2018 et rapport du réviseur – Décharge aux administrateurs.
    5.  Désaffectation de la Chapelle Saint-Marcoul en vue de la vendre.
    6.  Terrain sis à Chanly, devant relais, section A, parcelle 1089F. Bail à ferme.
    7.  Vente de bois de chauffage 2019 – lots.
    8.  Travaux de pose d’égouttage et d’endoscopie, égouttage rue des Tilleuls à Chanly. Décompte final A.I.V.E. Souscription de parts bénéficiaires.
    9.  Sanctions administratives communales – Avenant à la convention de mise à disposition d’une Commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur.
    10.  Adhésion au marché - cadre relatif à l’acquisition de matériel scolaire.
    11.  Contrat de rivière Lesse – Programme d’actions 22.12.2019-22.12.2022.
    12.  Certification PEFC – Plan d’actions.
    13.  Convention de prêt – tracteur tondeuse.
    14.  Chemin public n°1 – Chanly – Convention.
    15.  Organe de consultation du bassin de mobilité. Désignation représentant.
    16.  Enseignement – Composition COPALOC.
    17.  Intercommunales – Assemblée Générale.
    18.  Information – Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Approbation.


    HUIS-CLOS

    1.  Enseignement – Congé pour prestations réduites.
    2.  Enseignement – Interruption de carrière.
    3.  Enseignement – Cours de psychomotricité – Statutarisation des emplois APE.

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