approbation

  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 24 septembre...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 24 septembre à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Programme Stratégique Transversal – Approbation.
    2.  Logement. Déclaration de politique de logement.
    3.  Modifications budgétaires n°1 pour exercice 2019 – Communication approbation de la tutelle.
    4.  Donation du bal du Bourgmestre – MACA.
    5.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Budget 2020 – Approbation.
    6.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Budget 2020 – Approbation.
    7.  Fabrique d’Eglise de Froidlieu – Compte 2018 et budget 2020 – Prorogation du délai de tutelle.
    8.  GAL Ardenne Méridionale – projet de création d’un atelier de découpe de viande.
    9.  Oxfam – Les petits déjeuners du monde – Organisation et rétrocession des bénéfices.
    10.  Convention de partenariat – MCFA.
    11.  Charte inclusion de la personne handicapée – Adhésion.
    12.  Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Adoption.
    13.  Convention cadre pour les travaux de remplacement/suppression des sources lumineuses.
    14.  Charte éclairage public – Ores assets.
    15.  Certification PEFC – Plan d’actions.
    16.  Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Erreur matérielle.
    17.  Convention de partenariat entre Civadis et la Commune de Wellin – Avenant.
    18.  Aménagement d’un espace de convivialité intergénérationnel dans le centre de Wellin – Acquisition de matériel de fitness extérieur et matériaux divers. Approbation des conditions et du mode de passation.


    HUIS-CLOS

    1.  Personnel communal – Interruption de carrière.
    2.  Enseignement – Désignations.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 27 août 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 27 août à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Compte communal 2018 – Communication approbation tutelle.
    2.  Règlement d’octroi de subventions aux clubs sportifs. 
    3.  Service « accueil assistance » - Remplacement de personnel dans les milieux d’accueil.
    4.  Fixation des conditions – Réserve de recrutement – Puériculteur(trice).
    5.  Personnel communal – Profil de fonction – accueillante extra-scolaire. 
    6.  Cession des droits de pêche communaux. Approbation convention.
    7.  Acquisition lame de déneigement et épandeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
    8.  Acquisition d’un véhicule. Approbation des conditions et du mode de passation 
    9.  Vente de bois 2019 – destination des coupes pour l’exercice 2020 (ventes de bois de l’automne 2019 – clauses particulières). Approbation.
    10.  Collecteur de Chanly. Acquisition d’emprises. Projet d’acte.
    11.  Acquisition parcelle et emprise consorts Ninnin-Denoncin. Levee option.
    12.  Natagora Famenne – Location salle de Lomprez – Gratuité.
    13.  Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marchés ORES Assets en matière d’éclairage public. 
    14.  Ardenne et Lesse. Désignation Conseil d’administration.


    HUIS-CLOS

    15. Personnel communal – Désignation.
    16.  Personnel communal – Réduction temps de travail.
    17.  Personnel communal. Admission à la pension
    18.  Enseignement. Désignations diverses.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du jeudi 27 juin 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 27 juin à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  Un point concerne notamment la reconversion de l'ancien site Gilson... 

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
    2.  CPAS. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
    3.  Redevances et taxes communales. Approbation des décision du Conseil communal du 23.04.2019.
    4.  Subside 2019 aux clubs sportifs.
    5.  Constitution d’un fonds de caisse permanent pour la crèche « Au pays des nutons » sous la forme d’une carte Belfius easy card.
    6.  Implantation antenne Eglise Halma. Projet de bail. Accord de principe.
    7.  Contrat de prestation de services gratuit.
    8.  Entretien et curage préventif des réseaux d’égouttage. Participation au marché groupé.
    9.  Injection de coulis dans les maçonneries de l’hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
    10.  Rapport de rémunération 2018.
    11.  Personnel communal – profil de fonction – accueillante extra-scolaire.
    12.  Désignation d’un auteur de projet pour l’élaboration du schéma de développement communal. Approbation des conditions et du mode de passation.
    13.  Décision de passer un marché-public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house » - Reconversion du site des anciens établissements Gilson.
    14.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Etablissement.
    15.  Maison du Tourisme de la haute Lesse. Désignations.


    HUIS-CLOS

    1.  Enseignement – Congé pour exercer une fonction temporaire.

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  • Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du mardi 28 mai 2019...

    4083208988.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 mai à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).   A noter spécialement : les comptes 2018 de la Commune et du CPAS.

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    SÉANCE PUBLIQUE

    1.  Compte communal 2018 – Approbation.
    2.  CPAS - compte 2018 – Approbation.
    3.  Plan de Cohésion Sociale.
    4.  Association de projet Ardenne méridionale. Rapport d’activité 2018, compte 2018 et rapport du réviseur – Décharge aux administrateurs.
    5.  Désaffectation de la Chapelle Saint-Marcoul en vue de la vendre.
    6.  Terrain sis à Chanly, devant relais, section A, parcelle 1089F. Bail à ferme.
    7.  Vente de bois de chauffage 2019 – lots.
    8.  Travaux de pose d’égouttage et d’endoscopie, égouttage rue des Tilleuls à Chanly. Décompte final A.I.V.E. Souscription de parts bénéficiaires.
    9.  Sanctions administratives communales – Avenant à la convention de mise à disposition d’une Commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur.
    10.  Adhésion au marché - cadre relatif à l’acquisition de matériel scolaire.
    11.  Contrat de rivière Lesse – Programme d’actions 22.12.2019-22.12.2022.
    12.  Certification PEFC – Plan d’actions.
    13.  Convention de prêt – tracteur tondeuse.
    14.  Chemin public n°1 – Chanly – Convention.
    15.  Organe de consultation du bassin de mobilité. Désignation représentant.
    16.  Enseignement – Composition COPALOC.
    17.  Intercommunales – Assemblée Générale.
    18.  Information – Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Approbation.


    HUIS-CLOS

    1.  Enseignement – Congé pour prestations réduites.
    2.  Enseignement – Interruption de carrière.
    3.  Enseignement – Cours de psychomotricité – Statutarisation des emplois APE.

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  • Wellin : approbation du PCA dit "Gilson" par le Ministre Di Antonio...

    1934179477.JPGLe Plan Communal d'Aménagement (PCA) de l'ancien site Gilson a été approuvé par le Ministre Carlo Di Antonio par arrêté ministériel du 20 décembre 2016.  Rappelons qu'il avait été adopté par 5 voix contre 4 lors du conseil communal du 31 août 2016.  Je vous propose ci-dessous les textes de l'arrêté ministériel, la délibération du conseil communal ainsi que la déclaration environnementale.  Ces documents peuvent également être consultés à l'administration communale pendant les heures d'ouverture (cliquez ici).

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    L'arrêté ministériel : cliquez ici

    La délibération du Conseil Communal : cliquez ici

    La déclaration environnementale : cliquez ici

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    Source : www.wellin.be

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