Compte-rendu du Conseil Communal du 28 avril 2014...

wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreTout le monde était présent pour ce Conseil Communal qui a gèré les affaires courantes.  En effet, pas de grands dossiers à se mettre sous la dent ce lundi soir. Seulement deux personnes dans le public.  L'événement le plus marquant était sans aucun doute la nouvelle disposition de la salle du conseil et le nouveau mobilier, beaucoup plus esthétique, pratique et confortable (voir photos - cliquez pour agrandir).  La Bourgmestre ouvre la séance à 20h32 en faisant approuver à l'unanimité le pv du conseil précédent (cliquez ici).

bar2.gifCliquez sur "lire la suite" ci-dessous à gauchebar2.gifwellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandre  wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandre

Majorité                         Opposition

1488228100.jpgElle présente ensuite les comptes et budget de la fabrique d'église de Froidlieu pour 2012, 2013 et 2014.  Pour 2012, le compte accuse un mali de 1757,02 € et un mali de 2.190,01 € pour 2013.  Le budget 2014 nécessitera une participation communale de 10.449,72 €.  Ces trois premiers points sont acceptés à l'unanimité.

Guillaume Tavier informe ensuite les conseillers de la suite réservée à l'acquisition d'un bras faucheur et d'une cisaille pour équiper le nouveau tracteur communal.  Il précise d'emblée que le montant initial prévu au budget (50.000 €) ne sera pas suffisant, il faudra en effet 60.227,00 €.  Le collège a donc décidé de scinder cet achat et d'acheter en premier lieu le bras faucheur pour un montant de 49.821,00 € TVAC.  wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreAvec l'accord du vendeur, la cisaille (10.406,00 € TVAC) sera achetée dès que la modification budgétaire nécessaire aura été effectuée.  Monsieur Tavier anticipe (de peu!) la question de Benoît Closson concernant la firme à laquelle le marché à été attribué (Arnould Agri à Offagne).  Il ne s'agit en effet pas de celle qui avait remis l'offre la moins chère.  Plusieurs raisons à cela : délai de livraison plus court et garantie plus longue.  De plus, si le délai de livraison avait été plus long, il aurait fallu sous-traîter le fauchage à une firme privée, ce qui aurait coûté environ 3.000 €.  On est donc gagnant au final.  Monsieur Closson demande à ce que ces informations soient actées au pv.  Le directeur général lui répond que cela apparaît déjà dans le pv du collège mais qu'il fera un "copier/coller".  Approuvé à l'unanimité.

Les Édiles fixent ensuite la redevance pour la location du matériel de sonorisation dans les salles communales.  Celle-ci s'élèvera à 100 € par location.  Approuvé à l'unanimité et sans remarque...

wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreMadame Bughin propose ensuite au conseil la mise en non-valeurs de plusieurs subsides (ou parties de subsides).  Ainsi, le subside pour le belvédère d'un montant prévu de 16.200 € a été ramené à 15.166,43 € : 1.033,57 € a mettre en non-valeur sur subside lors de la prochaine modification budgétaire.  

Deux promesses de subsides de 20.000 € avaient été actées en ce qui concerne l'équipement de la Maison des Associations.  Le premier s'est finalement élevé à 17.826,48 € (montant justifié par factures), il faudra donc modifier le budget pour la différence.  Le deuxième subside de 20.000 € ne sera finalement pas payé par la Communauté Française étant donné l'épuisement des budgets.  Ce dernier sera donc purement et simplement supprimé lors de la prochaine modification budgétaire.  Edwin Goffaux constate donc que les pouvoirs subsidiants reprennent leur parole.  Madame Bughin lui répond affirmativement et ajoute qu'on ignore encore comment on équilibrera ce poste au budget.

Enfin, une différence de 51.383,08 € en ce qui concerne les travaux de la Maison des Associations est constatée suite à une info de l'administration du développement rural (93.675,00 € au lieu de 145.058,08 € initialement prévus).  wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreMadame Bughin précise qu'ils n'ont pas été jusqu'au bout de leurs subventions.  Alain Denoncin précise que l'enveloppe du PCDR était plafonnée et que l'administration a fait une lecture très stricte.  Beaucoup de postes ont en effet été modifiés au cours des travaux mais ces modifications ont été rejetées par l'administration, ce qui explique cette différence.  Monsieur Closson estime que ces dépenses étaient pourtant justifiées et voudrait connaître le coût final de la MDA en fonds propres.  Il ajoute que quoiqu'il en soit, cela reste une excellente opération. Madame Bughin lui répond que cette information sera donnée lors de la prochaine séance du conseil.  Ces différentes mises en non-valeurs sont acceptées à l'unanimité.

wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreGuillaume Tavier reprend ensuite la parole afin de soumettre à l'assemblée une mise à jour de la limite géographique communale entre les communes de Wellin et de Daverdisse.  Cette limite avait été fixée en 1823 comme étant l'axe médian du ruisseau de l'Almache (ou ruisseau de Gembes).  L'Administration générale de la documentation patrimoniale propose de fournir gracieusement un procès-verbal en bonne et due forme et actualisé pour servir et valoir ce que de droit pour autant que les collèges communaux concernés s'engagent à accepter ses conclusions et signer le procès-verbal.  Il paraît en effet que le lit du ruisseau concerné aurait bougé depuis 1823. Ce point (de la plus haute importance!) est accepté à l'unanimité.

Thierry Damilot porte ensuite à la connaissance de tous la composition finale du Comité d'Attribution des logements communaux déjà évoqué lors du précédent conseil.  En feront partie : Thierry Damilot, Bruno Meunier, Anne Bughin, Valéry Clarinval, Benoît Closson et Emmanuel Herman.  La prochaine réunion de ce comité aura lieu le 9 mai prochain.  Accepté à l'unanimité.

escalier.4.gifBruno Meunier annonce que la convention qui liait les bibliothèques de Wellin et de Saint-Hubert va être dénoncée.  Il s'agit d'un passage obligé car ces deux bibliothèques veulent introduire chacune leur propre dossier de reconnaissance.  Cela leur permettra de bénéficier de plus de moyens via des subsides.  Il sera inséré une clause spécifiant que la convention ne prendra effectivement fin qu'à la date de la nouvelle reconnaissance : on donc encore travailler ensemble jusqu'à cette date.  Monsieur Closson demande s'il y des délais prévus.  Madame Bughin lui répond que ce sera pour l'année prochaine.  Accepté à l'unanimité.

wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreEtienne Lambert propose ensuite de renouveler l'adhésion de la commune de Wellin à la charte PEFC 2013-2018.  Il précise que la demande en bois certifié est en croissance constante.  Benoît Closson ajoute que maintenant qu'on a retrouvé cette certification, il va de soi qu'il faut la garder.  Ce point est donc accepté à l'unanimité.

Le conseil se penche ensuite sur les conditions d'octroi du matériel de sonorisation de la Maison des Associations.  Bruno Meunier précise que c'est payant pour les organisateurs privés (cfr plus haut : 100 €) mais que ce sera gratuit pour les associations socio-culturelles de l'entité qui loueront une salle communale.  wellin,commune,conseil,compte-rendu,communal,bourgmestre,échevin,conseiller,opposition,sder,ccatm,cpas,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,philippe,lefèbvre,alexandreIl précise en outre que les activités communales sont prioritaires sur les événements organisés par les associations et que les événements organisés par les associations sont prioritaires sur les manifestations à caractère privée.  Accepté à l'unanimité après un court débat initié par Manu Herman visant à garantir une certaine "sécurité juridique" en choisissant les termes appropriés dans ce règlement.

Le Conseil termine en marquant son accord sur les ordres du jour des assemblées générales des intercommunales ORES et IMIO...

Benoît Closson prend la parole afin de poser une question d'actualité.  Il s'étonne en effet que les panneaux pour les affiches électorales ne sont pas encore posés alors qu'ils le sont déjà dans de nombreuses autres communes.  La Bourgmestre lui répond qu'elle va faire suivre cette demande auprès des services concernés et que le nécessaire sera fait...

Fin de la séance à 21h05 : ce conseil aura donc duré 33 minutes, record de brièveté de la présente législature...

Prochaine séance le 22 mai à 19h00 lors de laquelle on parlera des comptes 2013.

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