Ordre du jour du Conseil Communal du 17/12/2013

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Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le mardi 17 décembre 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  

bar2.gifSÉANCE PUBLIQUE

1.  CRÉATION D’UN PARC NATUREL SEMOIS ET LESSE -DÉSIGNATION –BUDGET-
2.  FABRIQUES D’ÉGLISES – BUDGETS 2014
3.  BUDGET COMMUNAL 2014. DÉCISIONS ANNEXES 
4.  ANCRAGE COMMUNAL. LOGEMENT. CSC AUTEUR DE PROJET.
5.  BAIL DE CHASSE N°3 (SOHIER). DÉROGATION NOMBRE MAXIMUM DE POSTES DE CHASSE. PASSAGE DE 30 À 33 POSTES. 
6.  DÉNOMINATION DUNE RUE A SOHIER
7.  ACCUEIL DES ENFANTS DURANT LEUR TEMPS LIBRE (ACCUEIL EXTRASCOLAIRE). RAPPORT D’ACTIVITES DU PLAN D’ACTION ANNUEL 2012-2013. PLAN D’ACTION ANNUEL 2013-2014.  
8.  ECLAIRAGE ADAPTE ET ADÉQUAT. SOHIER. APPROBATION PROJET DÉFINITIF.
9.  EXTENSION D’ÉGOUTTAGE À HALMA (NANWET). APPROBATION DES CONDITIONS, DU MODE DE PASSATION ET DES FIRMES À CONSULTER.
10. COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE MOBILITÉ (CCATM). ETABLISSEMENT
11.  PLATEFORME BOIS-ENERGIE TRANSCOMMUNALE. APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION SUITE AU CHANGEMENT DE LA LÉGISLATION SUR LES MARCHES PUBLICS.
12.  INTERCOMMUNALES. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES.
13.  AIDES FAMILIALES. CONVENTION 2013.
14.  RÉPONSE QUESTION SUR LA FONCTION DE DIRECTEUR GÉNÉRAL.

HUIS-CLOS

15.  DÉSIGNATION ASSISTANTE MATERNELLE
16.  DÉSIGNATION CONSEILLER AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

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