Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du lundi 31 août 2015... (22/08/2015)

SAM_5549.JPGVoici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le lundi 31 août 2015 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...   Retour aux affaires  pour nos édiles après les vacances : le dernier conseil avait eu  lieu le 22 juin dernier... 

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budgets fabriques d'églises : prorogation délai

2.  Comptes 2014 fabriques d'églises

3.  Modification budgétaire n° 1 : approbation de la tutelle

4.  Répartition des frais des services incendies : redevances définitives

5.  Taxation des Intercommunales à l'impôt des sociétés (AIVE) : application u principe de substitution

6.  Convention de partenariat entre le CRI et la Commune de Wellin : accueil des primo-arrivants

7.  Changement de dénomination d'une rue à Chanly

8.  Marché de Noël 2015 : soutien financier à la MACA

9.  Auteur de projet, élaboration PCDR, approbation des conditions et du mode de passation

10.  Eclairage public rue des Chenays à 6921 Chanly

11.  Développement Rural : convention exécution 2015.  Aménagement ou création de logements moyens à Wellin

12.  Excédent de voirie, réglement : proposition

13.  Excédent de voirie : acte de vente.

Huis-clos

14.  Congé sans solde personnel communal

15.  Enseignement : désignations diverses.

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